Simon Pelletier

Expertises

Droit administratif

Droit de l'environnement

• Litige environnemental

Droit de la construction

• Litige de construction
• Partenariats public-privé

Litige

• Litige civil et commercial

Propriété intellectuelle

• Litige de propriété intellectuelle

Équipes stratégiques

• Construction, infrastructure et approvisionnement
• Litige commercial
• Propriété intellectuelle

Parcours professionnel

La version anglaise est disponible ici.

Simon Pelletier pratique en litige. Il se spécialise dans les litiges techniques qui nécessitent l’intervention d’experts. Il représente notamment des donneurs d’ouvrage, des entrepreneurs généraux, des professionnels et entreprises spécialisées et des entreprises du domaine des hautes technologies.

M. Pelletier concentre principalement sa pratique dans les domaines du droit de la construction, des brevets, de la responsabilité civile. Il possède également une expertise en droit de l’environnement et en droit administratif.

M. Pelletier agit également à titre d’avocat-conseil pour d’autres bureaux d’avocats dans des litiges de longue durée.

Publications

• « Impact des changements apportés aux contrats des organismes publics après le 1er octobre 2008 », Le Journal de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec, printemps 2009.
• « Les obligations légales du médecin responsable », Revue juridique des étudiants et étudiantes de l'Université Laval, vol. 18, p. 242, 2005.

Affiliations professionnelles

• Membre du Barreau du Québec
• Membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec

Conférences

• « Lois sur l’intégrité en matière de contrats publics » activité d’information par l’Association des Ingénieurs-conseils du Québec tenue les 19 et 21 mars 2013 à Montréal et à Québec. Cette activité de formation fut donnée en collaboration avec les représentants des organismes d’encadrement soit l’AMF, le Conseil du trésor et UPAQ.
• « Les clauses pénales en matière de délais » 12e journée d’étude sur les réclamations sur contrats par l’Université Laval donnée à Montréal le 13 février 2013.
• « Que nous réserve Le Projet de Loi 1? » L’Assemblée générale spéciale de l’Association québécoise des entrepreneurs en infrastructure, décembre 2012.
• « Étique et conflits d’intérêts en matière de contrats public » à la conférence avancée de l’Institut Canadien sur la Gestion des litiges dans le domaine de la construction, avril 2012.
• « La preuve scientifique dans les litiges environnementaux » conférence donnée à Paris en février 2012 lors de l’Environmental Forensics Conference, Paris, 2012.
• « La communication sur les chantiers de construction : réunions de chantier et procès-verbaux de réunion », conférence donnée à des membres de l'industrie de la construction, Cégep du Vieux-Montréal, janvier 2010.
• « La responsabilité contractuelle et extracontractuelle en matière de construction », Cégep Montmorency, novembre 2009.
• « L'hypothèque légale de la construction », Cégep Montmorency, novembre 2008.
• « Les aspects juridiques de la pratique de l'architecture », Cégep du Vieux-Montréal, février 2007, Cégep Montmorency, octobre 2006.
• « Les obligations déontologiques et professionnelles du médecin », Université Laval, mai 2004.
• « Les obligations légales du médecin responsable de l'entreprise », Direction de la santé publique, avril 2004.

Actualités

• Articles > Analyse de la loi no 1 : Loi sur l'intégrité en matière de contrats publics adoptée le 7 décembre 2012 4 janvier 2013
• Articles > Poursuite contre l'état : des règles de plus en plus claires et prévisible 16 novembre 2012
• Nouvelles > Étude comparative de la raisonnabilité en droit constitutionnel et administratif canadien 1 mai 2012

Plus