Sciences de la
vie (Biotech)

Aperçu

Comprendre les enjeux qui vous touchent vraiment en santé, c’est aussi ça pratiquer autrement.

Notre équipe

Faire affaire avec BCF, c’est profiter de toutes les expertises sous un même toit. Nos équipes multidisciplinaires sont notamment composées d’avocats, d’agents de brevets, de fiscalistes, de chimistes et de biologistes. Nous nous spécialisons dans plusieurs domaines du droit, de la propriété intellectuelle au financement, en passant par la fiscalité, le commerce international et le droit corporatif. Plusieurs de nos professionnels ayant déjà évolué au sein d’entreprises de ce secteur, nous comprenons les enjeux auxquels vous avez à faire face quotidiennement. En faisant confiance à BCF, vous obtenez donc un partenaire fiable qui vous assistera à chaque étape de votre développement.

La mise en place d’un régime d’intéressement pour la direction ou les employés, l’embauche de chercheurs et d’autres employés clés, l’application des principes de gouvernance exigés par la société, la négociation d’ententes stratégiques, la préparation d’ententes de licence, de collaboration de recherche, de service, d’essais cliniques, de fabrication ou de distribution, la mise en place de montages financiers et la recherche d’occasions d’affaires, voici la réalité du quotidien que nous partageons avec les clients, nos partenaires.

Démarrage d’entreprise

BCF est un leader incontesté pour tout ce qui touche au démarrage d’entreprise. Que ce soit l’élaboration d’une structure juridique simple ou complexe, nos experts en droit corporatif et en fiscalité établiront la structure optimale pour vos besoins spécifiques.

Comme nous accompagnons nos clients tout au long de leur croissance, nous savons les conseiller dès le départ pour que cette croissance se fasse sans embûches et, surtout, avec toute la flexibilité requise.

Financement

Nos professionnels réalisent depuis des années de nombreux financements privés par des particuliers et des sociétés de capital de risque ainsi que des financements par emprunt ou encore au moyen d’un premier appel public ou d’appels publics subséquents.

Nous avons des experts en financement pour tous les stades de l’évolution d’une entreprise, y compris, au besoin, sa réorganisation et sa liquidation.

Protection et valorisation de la propriété intellectuelle

Notre équipe de propriété intellectuelle ainsi que nos équipes de droit commercial et de fiscalité travaillent quotidiennement avec nos clients à l’élaboration et à la mise en oeuvre de leur stratégie de protection et de valorisation de leur propriété intellectuelle. Que ce soit pour une demande de brevet au Canada, aux États-Unis, en Europe ou ailleurs dans le monde, pour la mise en place d’une politique interne de gestion de l’information confidentielle, pour la saisie de biens contrefaits, pour la négociation et la rédaction d’une licence d’utilisation mondiale ou encore d’un programme conjoint de recherche, nous pouvons vous aider et, surtout, vous faire atteindre vos objectifs commerciaux. Lors de projets d’acquisition et de fusion d’entreprises, nous pouvons procéder à la vérification diligente du portefeuille de propriété intellectuelle de la cible et vous conseiller sur le potentiel, la valeur et la validité des droits de propriété intellectuelle et de leur protection.

Affaires réglementaires

Les lois et règlements relatifs au domaine des sciences de la vie évoluent constamment et BCF est toujours à l’affût des changements en la matière. Nous sommes en mesure de conseiller nos clients sur la nouvelle réglementation portant sur les produits de santé naturels au Canada, sur les restrictions canadiennes touchant la mise en marché et la commercialisation des médicaments et des instruments médicaux ainsi que sur les normes d’étiquetage relatives aux aliments, médicaments, produits de santé naturels, cosmétiques et autres produits offerts sur le marché canadien.

Fiscalité

La compétitivité d’une entreprise passe souvent par la recherche et le développement (R&D). Nos fiscalistes peuvent vous aider à déterminer si vous devriez entreprendre ou sous-contracter ces travaux de R&D. Nous possédons également une connaissance poussée des questions liées aux crédits d’impôt R&D. Nous pouvons vous aider à structurer vos investissements afin d’en maximiser les avantages fiscaux, tant sur le plan canadien qu’international, lors du déploiement de vos technologies, de leur commercialisation ou lors de la vente de votre entreprise ou de ses éléments d’actif.

Karen Aguilar

514 397-4631

Andréanne Auger

Agent de brevets

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Andréanne Auger

514 397-2261

418-692-4506

Dominique Babin

Associée, avocate

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Dominique Babin

514 397-2675

P. Mario Charpentier

Associé directeur, avocat, ASC, Adm.A.

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P. Mario Charpentier

514 397-6950

Didier Culat

Avocat-conseil

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Didier  Culat

418 266-4504

Pierre Dozois

Associé conseil, avocat, secrétaire du conseil d'administration

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Pierre Dozois

514 397-6920

Mireille Fontaine

Associée, avocate

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Mireille Fontaine

514 397-4561

Jérôme Lafrenière

Conseiller technique en brevets

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Jérôme  Lafrenière

514 787-4747

Gino Martel

Associé, avocat

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Gino Martel

514 397-2278

Brigitte Nepveu

Associée, avocate

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Brigitte Nepveu

514 397-6706

Christian Racicot

418 266-4501

Emma Saffman

Agent de brevets

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Emma Saffman

514 397-4756

Jules Turcotte

Associé, avocat

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Jules Turcotte

418 692-4547

Tuba Yamaç

Agent de brevets

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Tuba Yamaç

514 397-6724