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Aperçu
Offrir des solutions immobilières clés en main, c’est aussi ça pratiquer autrement.
Notre équipe
Chez BCF, notre équipe de droit immobilier comprend et partage les enjeux de l’industrie immobilière. Quelle que soit la complexité de votre mandat, nous prenons toujours le temps de comprendre votre entreprise et vos besoins afin de vous aider à créer et à maintenir les conditions nécessaires à l’atteinte de vos objectifs stratégiques et financiers.
Acquisition et vente d’immeubles
L’élaboration d’une opération d’acquisition ou de disposition d’actifs et de droits immobiliers constitue le noyau de notre expertise. Une fois vos objectifs établis, nous vous conseillons notamment à l’égard de la structure de détention, qu’il s’agisse de sociétés, de sociétés en commandite ou en nom collectif, de fiducies ou de coentreprises. Nous procédons aussi à la vérification diligente de la qualité des titres, négocions des polices d’assurance titres, nous assurons de la conformité de la réglementation municipale, procédons aux autres analyses usuelles et, finalement, rédigeons et négocions les ententes préalables à la conclusion de votre transaction ainsi que les ententes définitives.
Développement de projets immobiliers
Notre équipe ne se contente pas d’exécuter tous les aspects juridiques de votre projet de développement immobilier. Nous vous conseillons quant au choix du site et aux enjeux qu’entraîne ce choix, par exemple la présence de concurrents dans le secteur, la qualité du réseau routier, les usages permis par la réglementation municipale en vigueur, la nécessité d’obtenir des droits de passage et autres servitudes nécessaires aux opérations de l’entreprise. Si votre projet comporte plus d’une phase, nous nous assurerons que vos décisions ne compromettront pas les phases ultérieures et qu’elles maximiseront le rendement économique de l’exploitation du site tout en éliminant les problèmes légaux potentiels.
Financement et droits hypothécaires
Notre expérience comprend l’élaboration et la mise en oeuvre d’opérations complexes de financement immobilier, que ce soit en matière d’acquisition de biens, de financement intérimaire, de financement de construction ou de prêts hypothécaires assurés ou non assurés. Nous avons collaboré avec des institutions financières dans l’élaboration de contrats types ainsi que dans l’établissement de pratiques relatives à l’octroi de prêts hypothécaires commerciaux. Nous assistons régulièrement nos clients dans la négociation de crédit mezzanine, de crédits de rang inférieur et d’autres arrangements entre créanciers ou entre créanciers et locataires. Nous conseillons aussi nos clients dans le cadre de la réalisation de garanties hypothécaires, notamment en cas de faillite ou d’insolvabilité.
Baux commerciaux
Nous représentons des propriétaires fonciers, des gestionnaires d’immeubles et des locataires dans le cadre de la rédaction et de la négociation de baux commerciaux ainsi que pour tout aspect concernant les relations locateur– locataire. Nous négocions des ententes de bail complexes qui maximisent vos objectifs d’affaires. Nous créons également une valeur ajoutée pour nos clients, notamment en préparant des modèles ou des précédents de bail formant la base des transactions actuelles et futures.
Environnement
Le respect de I’environnement constitue un objectif incontournable dans le développement de projets immobiliers. Que ce soit pour obtenir les autorisations et les permis requis, pour présenter un plan de réhabilitation de terrain contaminé ou pour vous assister dans différentes transactions, BCF peut vous aider à faire face aux nombreux enjeux environnementaux. Depuis quelques années, la gestion et la responsabilité des terrains contaminés ont grandement évolué. Nous saurons vous orienter dans ce labyrinthe d’exigences législatives et réglementaires.
Déploiement de réseaux
BCF possède une expérience considérable en matière de déploiement de réseaux immobiliers par sa compréhension des enjeux opérationnels vitaux que revêt, pour les entreprises exploitant de tels réseaux, la protection des droits de propriété, de superficie et de passage nécessaires à la fourniture de leurs services. Nos clients, dont certains sont des acteurs de premier plan dans le domaine des télécommunications au Canada, font appel à l’expertise de notre équipe de droit immobilier pour la rédaction et la négociation de permis, de servitudes, de droits de superficie et d’ententes de toute nature avec divers propriétaires fonciers et autres intervenants.
